Les statuts

Voici le détail de statuts de l’association des Fermiers Généreux. Vous pourrez aussi les télécharger.

1. Objet
2. Buts de l’association
3. Siège social
4. Membres fondateurs
5. Composition de l’association
6. Admission
7. Les membres
8. Radiation
9. Ressources de l’association
10. Rémunérations
11. Le conseil d’administration
12. Réunions du conseil d’administration
13. Assemblée générale ordinaire
14. Assemblée générale extraordinaire
15. Règlement intérieur
16. Dissolution

Les articles de cette rubrique
12 juin 2006 : Article 4 - Membres fondateurs
20 décembre 2003 : Statuts complets
20 novembre 2003 : Article 1er - Objet de l’association
20 novembre 2003 : Article 2 - Buts de l’association
20 novembre 2003 : Article 3 - Siège social
20 novembre 2003 : Article 5 - Composition de l’association
20 novembre 2003 : Article 6 - Admission
20 novembre 2003 : Article 7 - Les membres
20 novembre 2003 : Article 8 - Radiation
20 novembre 2003 : Article 9 - Ressources de l’association